Rives d'Annecy ← Retour à l'accueil

Mentions légales

Informations légales relatives au site rives-annecy.fr

Éditeur du site

Perle du Lac — SAS au capital social de 30 000 €.
Siège social : 12 quai de l'Île, 74000 Annecy, France.
SIRET : 831 447 209 00021 — RCS Annecy 831 447 209.
TVA intracommunautaire : FR 42 831 447 209.
Téléphone : 04 50 33 18 27 — Email : [email protected].

Directeur de la publication

Mme Camille Vetter, en qualité de présidente.

Immatriculation & garanties (tourisme)

Agence de voyages immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM074180032.
Garantie financière : APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de HISCOX, 38 avenue de l'Opéra, 75002 Paris.
Activité exercée conformément au Code du tourisme (articles L.211-1 et suivants).

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, mise en page) est la propriété exclusive de Perle du Lac ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la cour d'appel de Chambéry.